Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA VENDOME
PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
93454924
Date de dépôt :
10/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2023

Présentation de la marque DOMAINE LA VENDOME

Déposée le 10 février 1993 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA VENDOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de Melle Amandine CLERMONT domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France.

La marque DOMAINE LA VENDOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE LA VENDOME est expirée depuis le 10 février 2023.

PRODUCTEURS PLAIMONT a également déposé les autres marques suivantes : MANO A MANO , LA MOTHE PEYRAN , CRETES DE TILLAN , Esquirot , Vascony , Divines violettes , Rosé d'enfer , DOMAINE DU LAURIER , LES COURTIES , L'OR DU VIEUX PAYS


PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de Coopératives Agricoles - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France - SIREN 317685238


PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de Melle Amandine CLERMONT - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234327 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription le 23 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173844 - Publication au BOPI 1994-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511706 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2013 n°2517774 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Vins de qualité supérieure Côtes de Saint Mont provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE LA VENDOME